Pouvez-vous m'expliquer ce que signifie une immatriculation suspendue et quelles en sont les conséquences pour un propriétaire de véhicule ?
En fait, je me demandais surtout si une immatriculation suspendue, c'est temporaire ou définitif ? Et est-ce que ça veut dire qu'on ne peut plus du tout utiliser la voiture, même sur un terrain privé par exemple ? J'ai cherché un peu, mais je trouve des infos contradictoires...
Commentaires (4)
-
Oui, c'est une bonne question. De ce que j'ai compris, la suspension est temporaire dans la plupart des cas (genre suite à une infraction ou un défaut d'assurance). Par contre, si la voiture est trop vieille et ne passe plus le contrôle technique, là, ça peut devenir plus compliqué... Et non, même sur un terrain privé, en théorie, tu n'as pas le droit de rouler avec un véhicule dont l'immatriculation est suspendue, c'est considéré comme si le véhicule n'était pas assuré.
-
Ah, ok, donc si j'ai bien suivi, même si la suspension est temporaire, on n'a plus le droit de toucher la voiture, c'est bien ça ? Genre, même pas pour la déplacer dans son propre garage... C'est un peu extrême, non ?
-
Oui, c'est exactement ça. Même pour la bouger de quelques mètres, c'est considéré comme une infraction. C'est pour ça que c'est important de bien comprendre les raisons de la suspension et de régulariser la situation au plus vite. Après, je suis d'accord, c'est hyper contraignant... Mais bon, les règles sont les règles !
-
Merci pour ces précisions, c'est plus clair maintenant.
Coco_Chanel_Social6
le 02 Mars 2025